Article précédent

Article suivant

Arrêté du 24 août 2012

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée universitaire 2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé25 septembre 2020

Créé le 12 septembre 2012 · Abrogé le 25 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en application d'un arrêté sur les stages et enseignements

Résumé. Un arrêté entre en vigueur à la rentrée universitaire 2012, concernant les stages et les enseignements pour les techniciens en imagerie médicale.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée universitaire 2012.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 12 septembre 2012 au jeudi 24 septembre 2020

Source : Légifrance