JORF n°0206 du 6 septembre 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 24 août 2011, l'arrêté du 17 mai 2010 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :
Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux

Arcachon-Aquitaine :
M. Laban (Olivier), titulaire ; M. Lafon (Thierry), suppléant.
M. Lafond (Christophe), titulaire ; M. Des Touches (Denis), suppléant.
M. Bidart (Laurent), titulaire ; M. Ducourau (Ludovic), suppléant.

c) Représentants des professionnels du secteur coopératif

M. Dussan (Fabrice), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 24 août 2011, l'arrêté du 17 mai 2010 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :

Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe production

I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)

a) Représentants des comités régionaux

Arcachon-Aquitaine :

M. Laban (Olivier), titulaire ; M. Lafon (Thierry), suppléant.

M. Lafond (Christophe), titulaire ; M. Des Touches (Denis), suppléant.

M. Bidart (Laurent), titulaire ; M. Ducourau (Ludovic), suppléant.

c) Représentants des professionnels du secteur coopératif

M. Dussan (Fabrice), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.