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Arrêté du 24 août 2011

portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre

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Changement de conseillers techniques

Résumé. Un conseiller technique pour les personnes âgées quitte son poste et Oriane Lepastier est nommée conseillère technique pour le handicap.

La ministre des solidarités et de la cohésion sociale,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin de fonctions d'un conseiller technique

Résumé. Un conseiller technique en charge des personnes âgées quitte son poste à partir du 1er septembre 2011.

Il est mis fin à compter du 1er septembre 2011 aux fonctions de M. Mohamed MALKI, conseiller technique chargé de la politique en faveur des personnes âgées.

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Nomination d'Oriane Lepastier comme conseillère technique pour le handicap

Résumé. Oriane Lepastier est nommée conseillère technique pour le handicap à partir du 1er septembre 2011.

Est nommée à compter du 1er septembre 2011 : Mme Oriane LEPASTIER, conseillère technique pour le handicap.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 24 août 2011 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 août 2011.

Roselyne Bachelot-Narquin

Arrêté du 24 août 2011
Article 1
Article 2
Article 3