JORF n°215 du 16 septembre 2006

Article 2

Article 2

Le point 2 de l'article 1er de l'arrêté du 13 mai 2004 susvisé est modifié comme suit :
Les mots : « d'une maîtrise » sont remplacés par : « d'une première année de master validée ou d'une maîtrise ».


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Version 1

Le point 2 de l'article 1er de l'arrêté du 13 mai 2004 susvisé est modifié comme suit :

Les mots : « d'une maîtrise » sont remplacés par : « d'une première année de master validée ou d'une maîtrise ».