JORF n°199 du 27 août 2005

Article 4

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le tableau du A (Etat-major de l'armée de terre) est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Christian Guerlavais, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Dominique Royal, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » (à compter du 1er septembre 2005).
2° Le tableau du B (Etat-major de la marine) est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major opérations-logistique, l'alinéa : « M. le contre-amiral Bruno Guyot d'Asnières de Salins. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Philippe Périssé. »

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Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Le tableau du A (Etat-major de l'armée de terre) est modifié ainsi qu'il suit :

A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Christian Guerlavais, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Dominique Royal, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » (à compter du 1er septembre 2005).

2° Le tableau du B (Etat-major de la marine) est modifié ainsi qu'il suit :

A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major opérations-logistique, l'alinéa : « M. le contre-amiral Bruno Guyot d'Asnières de Salins. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Philippe Périssé. »