JORF n°199 du 27 août 2005

Article 2

Article 2

Au titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, à l'article 5 (Directions et service relevant du délégué général pour l'armement), au B (Direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération), le tableau du I est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Suppléants :
- face à la délégation consentie au directeur, l'alinéa : « M. l'ingénieur général François Thiriet » est remplacé par l'alinéa : « M. l'ingénieur général Gilles Fernandez » (à compter du 1er septembre 2005) ;
- face à la délégation consentie au chef du service d'architecture des systèmes de forces, l'alinéa : « M. l'ingénieur général François Coté » est remplacé par l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Devaux » (à compter du 1er octobre 2005).


Historique des versions

Version 1

Au titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, à l'article 5 (Directions et service relevant du délégué général pour l'armement), au B (Direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération), le tableau du I est modifié ainsi qu'il suit :

A la colonne Suppléants :

- face à la délégation consentie au directeur, l'alinéa : « M. l'ingénieur général François Thiriet » est remplacé par l'alinéa : « M. l'ingénieur général Gilles Fernandez » (à compter du 1er septembre 2005) ;

- face à la délégation consentie au chef du service d'architecture des systèmes de forces, l'alinéa : « M. l'ingénieur général François Coté » est remplacé par l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Devaux » (à compter du 1er octobre 2005).