Arrêté du 24 août 1995

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Art. 1er. - La durée du mandat renouvelable des membres de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques est fixée à trois ans. Est nommé président de la commission: M. le professeur Rault (Sylvain), de l'université de Caen.

Sont nommés membres de la commission, sur proposition des ministres concernés:

Le directeur de la prévention des pollutions et des risques;

Le directeur des relations économiques extérieures;

Le directeur général des stratégies industrielles;

Le directeur général de la recherche et de la technologie;

Le directeur général de la santé;

Le directeur des transports terrestres;

Le directeur des relations du travail;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes;

Le directeur général de l'alimentation;

Le directeur de la sécurité civile,

ou leurs représentants.

Sont nommés membres de la commission les experts dont les noms suivent:

M. Akoun (Gérard), ancien coordinateur en hygiène industrielle dans une entreprise;

M. Aubrun (Jean-Claude), médecin-chef dans une entreprise;

Mme Bakes (Jacqueline), responsable du service Environnement-produits dans une entreprise;

M. Cabridenc (Roger), directeur général adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques;

M. Calmels (Régis), directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques;

M. Deschamps (Pascal), consultant en évaluation des risques;

M. Devillers (James), directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique;

Mme Gard (Arielle), écotoxicologue dans une entreprise;

Mme Garric (Jeanne), chef de laboratoire au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts;

Mme Girard-Wallon (Claudine), docteur ingénieur;

M. Glomot (Rémi), directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale;

M. Guillot (Jean-Pierre), directeur d'un cabinet de consultation et d'expertise;

Mme Hesbert (Annie), toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité;

M. Hubert (François), président d'un centre d'expérimentation animale;

M. Jouany (Jean-Michel), professeur de toxicologie à l'université de Rouen. M. Lagarde (Jean-Louis), professeur des sciences de la terre à l'université de Caen.

M. Larbaigt (Gérard), conseiller scientifique de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse;

Mlle de Lavaur (Eliane), directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique;

M. Lejeune (Xavier), ancien responsable des problèmes de toxicologie et d'environnement dans une entreprise;

M. Leonard (Marc), écotoxicologue dans une entreprise;

Mlle Leroy (Marie-Hélène), ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques;

Mme Mercier (Odile), directrice d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale;

M. Millischer (René-Jean), chef du service de toxicologie d'une entreprise; Mme Morel (Christiane), chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité;

M. Nouyrigat (Francis), ingénieur chimiste;

M. Pomies (Jean-Pierre), directeur d'un institut de toxicologie;

Mme Quiniou (Françoise), écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer;

M. Roth (Claude), responsable Sécurité-produits dans une entreprise;

M. Thybaud (Eric), ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques;

Mlle Vasseur (Paule), professeur de toxicologie à l'université de Metz.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La durée du mandat renouvelable des membres de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques est fixée à trois ans. Est nommé président de la commission: M. le professeur Rault (Sylvain), de l'université de Caen.

Sont nommés membres de la commission, sur proposition des ministres concernés:

Le directeur de la prévention des pollutions et des risques;

Le directeur des relations économiques extérieures;

Le directeur général des stratégies industrielles;

Le directeur général de la recherche et de la technologie;

Le directeur général de la santé;

Le directeur des transports terrestres;

Le directeur des relations du travail;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes;

Le directeur général de l'alimentation;

Le directeur de la sécurité civile,

ou leurs représentants.

Sont nommés membres de la commission les experts dont les noms suivent:

M. Akoun (Gérard), ancien coordinateur en hygiène industrielle dans une entreprise;

M. Aubrun (Jean-Claude), médecin-chef dans une entreprise;

Mme Bakes (Jacqueline), responsable du service Environnement-produits dans une entreprise;

M. Cabridenc (Roger), directeur général adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques;

M. Calmels (Régis), directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques;

M. Deschamps (Pascal), consultant en évaluation des risques;

M. Devillers (James), directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique;

Mme Gard (Arielle), écotoxicologue dans une entreprise;

Mme Garric (Jeanne), chef de laboratoire au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts;

Mme Girard-Wallon (Claudine), docteur ingénieur;

M. Glomot (Rémi), directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale;

M. Guillot (Jean-Pierre), directeur d'un cabinet de consultation et d'expertise;

Mme Hesbert (Annie), toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité;

M. Hubert (François), président d'un centre d'expérimentation animale;

M. Jouany (Jean-Michel), professeur de toxicologie à l'université de Rouen. M. Lagarde (Jean-Louis), professeur des sciences de la terre à l'université de Caen.

M. Larbaigt (Gérard), conseiller scientifique de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse;

Mlle de Lavaur (Eliane), directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique;

M. Lejeune (Xavier), ancien responsable des problèmes de toxicologie et d'environnement dans une entreprise;

M. Leonard (Marc), écotoxicologue dans une entreprise;

Mlle Leroy (Marie-Hélène), ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques;

Mme Mercier (Odile), directrice d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale;

M. Millischer (René-Jean), chef du service de toxicologie d'une entreprise; Mme Morel (Christiane), chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité;

M. Nouyrigat (Francis), ingénieur chimiste;

M. Pomies (Jean-Pierre), directeur d'un institut de toxicologie;

Mme Quiniou (Françoise), écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer;

M. Roth (Claude), responsable Sécurité-produits dans une entreprise;

M. Thybaud (Eric), ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques;

Mlle Vasseur (Paule), professeur de toxicologie à l'université de Metz.

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