Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 23 septembre 2026

modifiant l'arrêté du 26 juillet 2023 portant nomination des membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres suppléants d'une commission scientifique

Résumé. Un arrêté change les membres remplaçants d'une commission qui juge les chercheurs en écologie.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres suppléants d'une commission d'évaluation

Résumé. Un arrêté modifie la composition d'une commission qui évalue les chercheurs en développement durable, en nommant de nouveaux membres suppléants.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en date du 23 septembre 2026, l'arrêté du 26 juillet 2023 portant nomination des membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 (Création d'une commission d'évaluation pour la recherche en environnement) du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 (Organisation du travail des chercheurs en développement durable) modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable est modifié comme suit :
Sont nommés membres suppléants de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret du 4 novembre 2014 (Création d'une commission d'évaluation pour la recherche en environnement) modifié susmentionné, en qualité de représentant du personnel du corps des chargés de recherche du développement durable, au titre du groupement des organisations syndicales CGT-FSU :
Mme Chloé EYSSARTIER, chargée de recherche du développement durable au CEREMA, en remplacement de Mme Cyrielle DENJEAN.
Mme Rachida CHAKIR, chargée de recherche du développement durable à l'Université Gustave Eiffel en remplacement de M. Othman OMIKRINE-METALSSI.
Est nommé membre suppléant de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret du 4 novembre 2014 (Création d'une commission d'évaluation pour la recherche en environnement) modifié susvisé, en qualité de représentant du personnel du corps des directeurs de recherche du développement durable, au titre du groupement des organisations syndicales CFDT-UNSA :
M. Dominique GRUYER, directeur de recherche du développement durable à l'Université Gustave Eiffel, en remplacement de M. Philippe TAMAGNY.

Arrêté du 23 septembre 2026