Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les implants articulaires
Résumé. Deux directeurs sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté qui ajoute des codes pour des implants articulaires de hanche.
Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.