Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 janvier 2008 > > Art. Annexe V > >
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1 modifié
JORF n°0244 du 21 octobre 2009
Arrêté du 23 septembre 2009
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 15 janvier 2008, modifié par l'arrêté du 11 juin 2009, portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de manager »,
Arrête :
Article 2
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 23 septembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle,
P. Hetzel