JORF n°266 du 17 novembre 1994

Art. 10. - Le programme des épreuves ainsi que le barème de notation de l'épreuve facultative de sport sont précisés en annexe (1).

V. - Modalités d'organisation


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Art. 10. - Le programme des épreuves ainsi que le barème de notation de l'épreuve facultative de sport sont précisés en annexe (1).

V. - Modalités d'organisation