Arrêté du 23 octobre 2020

Titre 2 : VÉRIFICATIONS DE L'EFFICACITÉ DES MOYENS DE PRÉVENTION

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Vérifications régulières pour la sécurité radioactive

Résumé. Les employeurs doivent vérifier régulièrement les équipements, lieux de travail et instruments de radioprotection pour assurer la sécurité des travailleurs manipulant des substances radioactives.

En vigueur depuis le mercredi 28 octobre 2020

Titre 2 : VÉRIFICATIONS DE L'EFFICACITÉ DES MOYENS DE PRÉVENTION
Chapitre 1er : VÉRIFICATIONS DES ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET DES SOURCES RADIOACTIVES
Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVES
Chapitre 3 : VÉRIFICATION DE L'INSTRUMENTATION DE RADIOPROTECTION
Chapitre 4 : DISPOSITIONS COMMUNES