JORF n°0252 du 30 octobre 2009

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3 :

  1. Le titre : Appareils électroniques correcteurs de surdité et entretien et réparations pour processeurs pour système d'implant cochléaire et du tronc cérébral est remplacé par : Appareils électroniques correcteurs de surdité, entretien et réparations pour processeurs externes.
  2. Est ajoutée une section 5 comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |:------:|:-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | | Section 5

Processeurs, accessoires et réparations
pour prothèses auditives ostéo-intégrées

Société Cochlear France SAS (COCHLEAR)

Les conditions de prise en charge du processeur externe de la prothèse auditive ostéo-intégrée sont identiques à celles définies au titre III, pour la partie implantable de cette prothèse. | | 2340208| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur.
Processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la sociétéCochlear France SAS.
Le bandeau et/ou le serre-tête, une brosse, un bâtonnet test et des piles sont fournis avec le processeur.
Le processeur est garanti deux ans.
Le renouvellement du processeur pour la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA n'est pris en charge qu'après une période minimale de deux ans.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― 905XX : BAHA Divino ;
― 907XX : BAHA Intenso ;
― HCB 4XXX : BAHA Cordelle II.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.| | 2331043| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, entretien et réparations, forfait.
Forfait annuel pour l'entretien et réparations de la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA.
Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main-d'œuvre comprise.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3 :

1. Le titre : Appareils électroniques correcteurs de surdité et entretien et réparations pour processeurs pour système d'implant cochléaire et du tronc cérébral est remplacé par : Appareils électroniques correcteurs de surdité, entretien et réparations pour processeurs externes.

2. Est ajoutée une section 5 comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Section 5

Processeurs, accessoires et réparations

pour prothèses auditives ostéo-intégrées

Société Cochlear France SAS (COCHLEAR)

Les conditions de prise en charge du processeur externe de la prothèse auditive ostéo-intégrée sont identiques à celles définies au titre III, pour la partie implantable de cette prothèse.

2340208

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur.

Processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la sociétéCochlear France SAS.

Le bandeau et/ou le serre-tête, une brosse, un bâtonnet test et des piles sont fournis avec le processeur.

Le processeur est garanti deux ans.

Le renouvellement du processeur pour la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA n'est pris en charge qu'après une période minimale de deux ans.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

― 905XX : BAHA Divino ;

― 907XX : BAHA Intenso ;

― HCB 4XXX : BAHA Cordelle II.

Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.

2331043

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, entretien et réparations, forfait.

Forfait annuel pour l'entretien et réparations de la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA.

Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main-d'œuvre comprise.

Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.