Arrêté du 23 octobre 2001

Article 15

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Article 15

Les animaux inscrits à titre initial à un stud-book ou registre en prennent l'appellation.

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Abrogé31 mai 2006

Créé le 7 novembre 2001 · Abrogé le 31 mai 2006

Les animaux inscrits à titre initial à un stud-book ou registre en prennent l'appellation.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 mai 2006

En vigueur du mercredi 7 novembre 2001 au mardi 30 mai 2006

Source : Légifrance