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Arrêté du 23 novembre 2021

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Publication de l'arrêté

JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des projets de performance fédéraux pour certaines fédérations sportives

Résumé Certains sports ont leurs projets de performance prolongés jusqu'en juin 2022.

L'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2017 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Sont validés jusqu'au 30 juin 2022, les projets de performance fédéraux mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :

- Athlétisme ;
- Aviron ;
- Billard ;
- Bowling et jeux de quilles ;
- Boxe ;
- Canoë-kayak et sports de pagaie ;
- Cyclisme ;
- Danse ;
- Escrime ;
- Etudes et sports sous-marins ;
- Football ;
- Golf ;
- Haltérophilie, musculation ;
- Handisport ;
- Karaté et disciplines associées ;
- Pelote basque ;
- Pétanque et jeu provençal ;
- Roller et skateboard ;
- Rugby ;
- Rugby à XIII ;
- Sauvetage secourisme ;
- Squash ;
- Sport automobile ;
- Surf ;
- Tennis ;
- Tir à l'arc ;
- Triathlon et disciplines enchaînées ;
- Voile ;
- Vol en planeur ;
- Volley. »

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Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2017 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Sont validés jusqu'au 30 juin 2022, les projets de performance fédéraux mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :

- Athlétisme ;

- Aviron ;

- Billard ;

- Bowling et jeux de quilles ;

- Boxe ;

- Canoë-kayak et sports de pagaie ;

- Cyclisme ;

- Danse ;

- Escrime ;

- Etudes et sports sous-marins ;

- Football ;

- Golf ;

- Haltérophilie, musculation ;

- Handisport ;

- Karaté et disciplines associées ;

- Pelote basque ;

- Pétanque et jeu provençal ;

- Roller et skateboard ;

- Rugby ;

- Rugby à XIII ;

- Sauvetage secourisme ;

- Squash ;

- Sport automobile ;

- Surf ;

- Tennis ;

- Tir à l'arc ;

- Triathlon et disciplines enchaînées ;

- Voile ;

- Vol en planeur ;

- Volley. »