Article 1
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Validation des projets de performance fédéraux
L'article 1er de l'arrêté du 30 novembre 2017 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1.-Sont validés jusqu'au 30 juin 2022 les projets de performance fédéraux mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :
-Aéronautique ;
-Badminton ;
-Baseball-softball ;
-Basketball ;
-Course d'orientation ;
-Equitation ;
-Football américain ;
-Force athlétique ;
-Gymnastique ;
-Handball ;
-Hockey sur gazon ;
-Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
-Lutte ;
-Montagne et escalade ;
-Motocyclisme ;
-Parachutisme ;
-Pentathlon moderne ;
-Savate, boxe française et disciplines associées ;
-Ski nautique et wakeboard ;
-Sport adapté ;
-Sport boules ;
-Taekwondo et disciplines associées ;
-Tennis de table ;
-Tir ;
-Vol libre. »
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