JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Arrêté du 23 novembre 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 221-17 à R. 221-24 ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2017 modifié relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des projets de performance fédéraux

Résumé Jusqu'en juin 2022, certains sports ont leurs projets de performance validés.

L'article 1er de l'arrêté du 30 novembre 2017 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1.-Sont validés jusqu'au 30 juin 2022 les projets de performance fédéraux mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :

-Aéronautique ;
-Badminton ;
-Baseball-softball ;
-Basketball ;
-Course d'orientation ;
-Equitation ;
-Football américain ;
-Force athlétique ;
-Gymnastique ;
-Handball ;
-Hockey sur gazon ;
-Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
-Lutte ;
-Montagne et escalade ;
-Motocyclisme ;
-Parachutisme ;
-Pentathlon moderne ;
-Savate, boxe française et disciplines associées ;
-Ski nautique et wakeboard ;
-Sport adapté ;
-Sport boules ;
-Taekwondo et disciplines associées ;
-Tennis de table ;
-Tir ;
-Vol libre. »

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 novembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé