Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prix kilométriques pour les trains
Résumé. Les prix kilométriques pour les différents types de trains sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 décembre 2009Art. 3 : Fixation des tarifs kilométriques pour les trains
→ Version 2
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- Arrêté du 7 décembre 2009Art. 3