JORF n°279 du 1 décembre 2004

Article 1

Article 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er « Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés », à la section 5 « Implants orthopédiques », dans la sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 3 « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », après le code 3151047, est ajouté l'implant fémoral bicondylien de prothèse totale de genou (standard ou postérostabilisé) de la société Smith&Nephew comme suit :


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Version 1

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er « Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés », à la section 5 « Implants orthopédiques », dans la sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 3 « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », après le code 3151047, est ajouté l'implant fémoral bicondylien de prothèse totale de genou (standard ou postérostabilisé) de la société Smith&Nephew comme suit :