JORF n°280 du 2 décembre 2004

Article unique

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Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont promus au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe et classés au 1er échelon de ce grade à compter du 1er janvier 2004, à l'exception de MM. Arnaud Bourdois et Jean Foisil, promus respectivement les 1er mars et 1er avril 2004 :


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Les architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent sont promus au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat de 1re classe et classés au 1er échelon de ce grade à compter du 1er janvier 2004, à l'exception de MM. Arnaud Bourdois et Jean Foisil, promus respectivement les 1er mars et 1er avril 2004 :