JORF n°1 du 1 janvier 2000

Arrêté du 23 novembre 1999

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 1999, sont nommés membres de la commission des fouilles sous-marines du Conseil national de la recherche archéologique :

M. Arcelin (Patrice) ;

Mme Flambard-Hericher (Anne-Marie) ;

M. Sintes (Claude) ;

Mme Tranoy (Laurence).

Sont nommés membres : M. Arcelin (Patrice) ; Mme Flambard-Hericher (Anne-Marie) ; M. Sintes (Claude) ; Mme Tranoy (Laurence).