JORF n°1 du 1 janvier 2000

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 1999, sont nommés membres de la commission des fouilles sous-marines du Conseil national de la recherche archéologique :

M. Arcelin (Patrice) ;

Mme Flambard-Hericher (Anne-Marie) ;

M. Sintes (Claude) ;

Mme Tranoy (Laurence).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 1999, sont nommés membres de la commission des fouilles sous-marines du Conseil national de la recherche archéologique :

M. Arcelin (Patrice) ;

Mme Flambard-Hericher (Anne-Marie) ;

M. Sintes (Claude) ;

Mme Tranoy (Laurence).