Arrêté du 23 novembre 1987
Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche
En vigueur depuis le dimanche 29 décembre 2002
Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche
Partie 1 : Dispositions générales applicables aux installations de machines
Partie 2 : Machines principales et auxiliaires
Partie 3 : Combustibles liquides
Partie 4 : Installations assurant certains services du navire
Partie 5 : Epreuves, essais et visites
Partie 2 : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines