JORF n°0071 du 25 mars 2022

Arrêté du 23 mars 2022

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu les avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de produits pour la nutrition entérale à domicile pour adultes

Résumé Cet article ajoute des produits de Nestlé pour la nutrition des adultes à la liste des produits remboursables.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, au paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », dans la rubrique B « Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », est ajoutée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société Nestlé Health Science France (NESTLE) | |1164726| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NESTLE, SONDALIS HP 2Kcal, 250mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale SONDALIS HP 2KCAL, de la société Nestlé Health Science France, liquide, poche semi-rigide SmartFlex unitaire de 250 mL.
DESCRIPTION
SONDALIS HP 2KCAL est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange complet hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml), enrichi en triglycérides à chaîne moyenne (TCM, 40% des lipides totaux) et en acide gras oméga 3 de type acide eicosapentaénoïque/ acide docosahexaénoïque (EPA/DHA).
Cette formulation est à base de protéines entières, composées de lactosérum (15%) et de caséine (85%). Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATIONS
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec une fonction intestinale normale. SONDALIS HP 2KCAL est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille de 250 mL conditionnée unitairement dans des poches semi-rigides SmartFlex recyclables, hermétiquement closes
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027. | |1106137| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NESTLE, SONDALIS HP 2Kcal, 500mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale SONDALIS HP 2KCAL, de la société Nestlé Health Science France, liquide, poche semi-rigide SmartFlex unitaire de 500 mL.
DESCRIPTION
SONDALIS HP 2KCAL est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange complet hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml), enrichi en triglycérides à chaîne moyenne (TCM, 40% des lipides totaux) et en acide gras oméga 3 de type acide eicosapentaénoïque/ acide docosahexaénoïque (EPA/DHA).
Cette formulation est à base de protéines entières, composées de lactosérum (15%) et de caséine (85%). Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATIONS
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec une fonction intestinale normale. SONDALIS HP 2KCAL est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille de 500 mL conditionnée unitairement dans des poches semi-rigides SmartFlex recyclables, hermétiquement closes
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027. | |1102814| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NESTLE, SONDALIS HP 2Kcal, 1 000mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale SONDALIS HP 2KCAL, de la société Nestlé Health Science France, liquide, poche semi-rigide SmartFlex unitaire de 1 000 mL.
DESCRIPTION
SONDALIS HP 2KCAL est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange complet hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml), enrichi en triglycérides à chaîne moyenne (TCM, 40% des lipides totaux) et en acide gras oméga 3 de type acide eicosapentaénoïque/ acide docosahexaénoïque (EPA/DHA).
Cette formulation est à base de protéines entières, composées de lactosérum (15%) et de caséine (85%). Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATIONS
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec une fonction intestinale normale. SONDALIS HP 2KCAL est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille de 1 000 mL conditionnée unitairement dans des poches semi-rigides SmartFlex recyclables, hermétiquement closes
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027. | |1107088| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NESTLE, SONDALIS HP 2Kcal FIBRE, 250mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale SONDALIS HP 2KCAL FIBRE, de la société Nestlé Health Science France, liquide, poche semi-rigide SmartFlex unitaire de 250 mL.
DESCRIPTION
SONDALIS HP 2KCAL FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange complet hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml), enrichi en triglycérides à chaîne moyenne (TCM, 40% des lipides totaux) et en acide gras oméga 3 de type acide eicosapentaénoïque/ acide docosahexaénoïque (EPA/DHA).
Cette formulation est à base de protéines entières, composées de lactosérum (15%) et de caséine (85%). Elle est sans lactose et sans gluten. SONDALIS HP 2KCAL FIBRE contient 50% de fibres insolubles et 50% de fibres solubles, représentant 2% de l'apport énergétique total (AET). Cette formulation est destinée en particulier aux patients avec une longue durée de nutrition entérale (>1mois) et/ou avec présence de troubles du transit.
INDICATIONS
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec une fonction intestinale normale. SONDALIS HP 2KCAL FIBRE est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille de 250 mL conditionnée unitairement dans des poches semi-rigides SmartFlex recyclables, hermétiquement closes
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027. | |1175813| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NESTLE, SONDALIS HP 2Kcal FIBRE, 500mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale SONDALIS HP 2KCAL FIBRE, de la société Nestlé Health Science France, liquide, poche semi-rigide SmartFlex unitaire de 500 mL.
DESCRIPTION
SONDALIS HP 2KCAL FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange complet hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml), enrichi en triglycérides à chaîne moyenne (TCM, 40% des lipides totaux) et en acide gras oméga 3 de type acide eicosapentaénoïque/ acide docosahexaénoïque (EPA/DHA).
Cette formulation est à base de protéines entières, composées de lactosérum (15%) et de caséine (85%). Elle est sans lactose et sans gluten. SONDALIS HP 2KCAL FIBRE contient 50% de fibres insolubles et 50% de fibres solubles, représentant 2% de l'apport énergétique total (AET). Cette formulation est destinée en particulier aux patients avec une longue durée de nutrition entérale (>1mois) et/ou avec présence de troubles du transit.
INDICATIONS
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec une fonction intestinale normale. SONDALIS HP 2KCAL FIBRE est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille de 500 mL conditionnée unitairement dans des poches semi-rigides SmartFlex recyclables, hermétiquement closes
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027. | |1115544|Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NESTLE, SONDALIS HP 2Kcal FIBRE, 1 000mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale SONDALIS HP 2KCAL FIBRE, de la société Nestlé Health Science France, liquide, poche semi-rigide SmartFlex unitaire de 1 000 mL.
DESCRIPTION
SONDALIS HP 2KCAL FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange complet hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml), enrichi en triglycérides à chaîne moyenne (TCM, 40% des lipides totaux) et en acide gras oméga 3 de type acide eicosapentaénoïque/ acide docosahexaénoïque (EPA/DHA).
Cette formulation est à base de protéines entières, composées de lactosérum (15%) et de caséine (85%). Elle est sans lactose et sans gluten. SONDALIS HP 2KCAL FIBRE contient 50% de fibres insolubles et 50% de fibres solubles, représentant 2% de l'apport énergétique total (AET). Cette formulation est destinée en particulier aux patients avec une longue durée de nutrition entérale (>1mois) et/ou avec présence de troubles du transit.
INDICATIONS
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec une fonction intestinale normale. SONDALIS HP 2KCAL FIBRE est particulièrement adapté dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Bouteille de 1 000 mL conditionnée unitairement dans des poches semi-rigides SmartFlex recyclables, hermétiquement closes
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2027.|

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à être applicable 13 jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur de la santé et le directeur de la sécurité sociale doivent faire appliquer cet arrêté.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mars 2022.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune