Arrêté du 23 mars 2010

Article 2

Créé le 3 avril 2010

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
type variétal
DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Laitue Beltran. Syngenta Seeds BV (NL). Syngenta Seeds BV (NL).
  Funjazz. Syngenta Seeds BV (NL). Syngenta Seeds BV (NL).
  Funride. Syngenta Seeds BV (NL). Syngenta Seeds BV (NL).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 3 avril 2010