Arrêté du 23 mars 2010

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE

type variétal

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection

conservatrice

Laitue

Beltran.

Syngenta Seeds BV (NL).

Syngenta Seeds BV (NL).

Funjazz.

Syngenta Seeds BV (NL).

Syngenta Seeds BV (NL).

Funride.

Syngenta Seeds BV (NL).

Syngenta Seeds BV (NL).

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En vigueur depuis le 3 avril 2010

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Liste des variétés de laitue pour semences standards

Résumé. L'article liste des variétés de laitue autorisées pour la production de semences standards en France.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
ESPÈCE
type variétal
DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Laitue Beltran. Syngenta Seeds BV (NL). Syngenta Seeds BV (NL).
  Funjazz. Syngenta Seeds BV (NL). Syngenta Seeds BV (NL).
  Funride. Syngenta Seeds BV (NL). Syngenta Seeds BV (NL).

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En vigueur depuis le samedi 3 avril 2010

Source : Légifrance