JORF n°109 du 12 mai 2005

Article 4

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Alize ;
Colza oléagineux de printemps : ISH 94.3 P, Spok, Tanto ;
Colza oléagineux d'hiver : Akamar, CSH 01, Ecudor, Falcon, ISH 93-2, ISH 95-11, Tradition, VDH 9041-97, VDH 9043-97.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :

Chou fourrager : Alize ;

Colza oléagineux de printemps : ISH 94.3 P, Spok, Tanto ;

Colza oléagineux d'hiver : Akamar, CSH 01, Ecudor, Falcon, ISH 93-2, ISH 95-11, Tradition, VDH 9041-97, VDH 9043-97.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.