Arrêté du 23 mars 2005

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Alize ;
Colza oléagineux de printemps : ISH 94.3 P, Spok, Tanto ;
Colza oléagineux d'hiver : Akamar, CSH 01, Ecudor, Falcon, ISH 93-2, ISH 95-11, Tradition, VDH 9041-97, VDH 9043-97.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Alize ;
Colza oléagineux de printemps : ISH 94.3 P, Spok, Tanto ;
Colza oléagineux d'hiver : Akamar, CSH 01, Ecudor, Falcon, ISH 93-2, ISH 95-11, Tradition, VDH 9041-97, VDH 9043-97.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.