Article 3
L'arrêté du 6 avril 2001 portant homologation du circuit de Dijon-Prenois est abrogé.
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JORF n°77 du 2 avril 2005
Article 3
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Version 1
L'arrêté du 6 avril 2001 portant homologation du circuit de Dijon-Prenois est abrogé.