JORF n°86 du 13 avril 2005

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 23 mars 2005 :
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :

1° En qualité de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : M. Perdrizet (François), directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques.
Suppléant : M. Thurière (Daniel), sous-directeur des programmes et de l'administration générale.
Titulaire : M. Delarue (François), directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.
Suppléant : M. Grand (Philippe), chef du service de la stratégie et de la législation.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche

Titulaire : M. Mariani (Joseph), directeur du département technologies de l'information et de la communication à la direction de la technologie.
Suppléant : M. Pujès (Philippe), directeur du département aéronautique et espaces à la direction de la technologie.

Sur proposition de la ministre de la défense

Titulaire : Colonel Testé (Jean-Daniel), chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées.
Suppléant : Mme Sclafer (Marie-Noëlle), chef du département environnement de la délégation générale pour l'armement.

Sur proposition du ministre chargé du budget

Titulaire : M. Sauvage (Philippe), chef du bureau à la direction du budget.
Suppléant : M. Guesmia (Hakim), attaché à la direction du budget.
Titulaire : M. Rousselet (Bruno), sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts.
Suppléant : M. Jaillard (Pierre), chef de bureau à la direction générale des impôts.

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire : Mme Vibert (Marie-Agnès), chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales.
Suppléant : M. Nassiet (Yvon), président de la commission des systèmes d'information de ce ministère.

Sur proposition du ministre chargé de l'environnement

Titulaire : M. Bureau (Dominique), directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale.
Suppléant : M. Trégouët (Bruno), directeur de l'Institut français de l'environnement.

2° En qualité de personnalités choisies
en raison de leur compétence

M. de Froment (Bernard), conseiller d'Etat.
M. Gaudet (Alain), président de l'ordre des géomètres-experts.
Ont été désignés :
Par l'Association des maires de France :
Titulaire : M. Caillaud (Dominique), maire de Saint-Florent-des-Bois (Vendée).
Suppléant : M. Beaudoin (Patrick), maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne).
Par l'Assemblée des départements de France :
Titulaire : M. Eblé (Vincent), président du conseil général de Seine-et-Marne.
Suppléant : M. Nycollin (Ernest), président du conseil général de la Haute-Savoie.
Ont été élus :

En qualité de représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : MM. Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre) et Martinoty (Gilles).
Suppléants : MM. Diatta (Diminga), Brun (Mathieu) et Mme Le Bourg (Christine).

En qualité de représentants du personnel autre que celui
relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : MM. Delbeke (Olivier), Garcia (Jean) et Coupey (Jean-Marie).
Suppléants : MM. Merlin (Pascal), Pechon (Gilles) et Balliner (Thierry).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 23 mars 2005 :

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :

1° En qualité de représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : M. Perdrizet (François), directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques.

Suppléant : M. Thurière (Daniel), sous-directeur des programmes et de l'administration générale.

Titulaire : M. Delarue (François), directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.

Suppléant : M. Grand (Philippe), chef du service de la stratégie et de la législation.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche

Titulaire : M. Mariani (Joseph), directeur du département technologies de l'information et de la communication à la direction de la technologie.

Suppléant : M. Pujès (Philippe), directeur du département aéronautique et espaces à la direction de la technologie.

Sur proposition de la ministre de la défense

Titulaire : Colonel Testé (Jean-Daniel), chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées.

Suppléant : Mme Sclafer (Marie-Noëlle), chef du département environnement de la délégation générale pour l'armement.

Sur proposition du ministre chargé du budget

Titulaire : M. Sauvage (Philippe), chef du bureau à la direction du budget.

Suppléant : M. Guesmia (Hakim), attaché à la direction du budget.

Titulaire : M. Rousselet (Bruno), sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts.

Suppléant : M. Jaillard (Pierre), chef de bureau à la direction générale des impôts.

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire : Mme Vibert (Marie-Agnès), chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales.

Suppléant : M. Nassiet (Yvon), président de la commission des systèmes d'information de ce ministère.

Sur proposition du ministre chargé de l'environnement

Titulaire : M. Bureau (Dominique), directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale.

Suppléant : M. Trégouët (Bruno), directeur de l'Institut français de l'environnement.

2° En qualité de personnalités choisies

en raison de leur compétence

M. de Froment (Bernard), conseiller d'Etat.

M. Gaudet (Alain), président de l'ordre des géomètres-experts.

Ont été désignés :

Par l'Association des maires de France :

Titulaire : M. Caillaud (Dominique), maire de Saint-Florent-des-Bois (Vendée).

Suppléant : M. Beaudoin (Patrick), maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne).

Par l'Assemblée des départements de France :

Titulaire : M. Eblé (Vincent), président du conseil général de Seine-et-Marne.

Suppléant : M. Nycollin (Ernest), président du conseil général de la Haute-Savoie.

Ont été élus :

En qualité de représentants du personnel

relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : MM. Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre) et Martinoty (Gilles).

Suppléants : MM. Diatta (Diminga), Brun (Mathieu) et Mme Le Bourg (Christine).

En qualité de représentants du personnel autre que celui

relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : MM. Delbeke (Olivier), Garcia (Jean) et Coupey (Jean-Marie).

Suppléants : MM. Merlin (Pascal), Pechon (Gilles) et Balliner (Thierry).