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Arrêté du 23 mars 2004

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Article 8

L'arrêté du 20 janvier 2003 portant reconduction d'une prime de retrait de l'élevage pour les juments trotteur français est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 janvier 2005

Créé le 31 mars 2004 · Abrogé le 21 janvier 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'une prime pour les juments trotteurs

Résumé. Un arrêté de 2003 sur une prime pour les juments trotteurs français est annulé.

L'arrêté du 20 janvier 2003 portant reconduction d'une prime de retrait de l'élevage pour les juments trotteur français est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 2003-01-20

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 21 janvier 2005

En vigueur du mercredi 31 mars 2004 au jeudi 20 janvier 2005

Source : Légifrance