Abrogé21 janvier 2005
Créé le 31 mars 2004 · Abrogé le 21 janvier 2005
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Marquage électronique des juments troteuses
Résumé. Les juments trotteurs français doivent être marquées électroniquement pour bénéficier d'une prime de retrait.
Les juments concernées devront avoir préalablement été marquées au moyen d'un transpondeur électronique par une personne habilitée.