Art. 1er. - Il est placé auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux un comité de la recherche.

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- du directeur adjoint;
- du directeur de la recherche;
- du directeur des études;
- du secrétaire général;
- des chefs de centre de recherche;
- de trois représentants des enseignants-chercheurs élus pour trois ans;
- d'un représentant des élèves chercheurs élu pour un an.
Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;
- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- de cinq membres désignés pour trois ans, en raison de leurs compétences,
par le conseil d'administration, dont au moins un chercheur étranger.

Art. 3. - Le directeur de l'école peut inviter toute personne dont il juge la présence souhaitable à assister à des réunions du comité de la recherche avec voix consultative.

Art. 4. - Le directeur de l'école est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.