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Arrêté du 23 mars 1994

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Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 23 mars 1994, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:

En qualité de représentant des ministres suivants:

Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, au titre de la direction générale des enseignements supérieurs:

M. Touin (Jean-Yves), titulaire;

M. Caron (Daniel), suppléant;

Mme Coppolani (Danielle), suppléante.

Au titre du ministre de la défense, au titre de la mission pour la mobilité professionnelle:

M. Esposito-Langella (Antoine), titulaire;

Commandant Brugeaud (Christian), suppléant;

Lieutenant-colonel Cruzet (Bernard), suppléant.

Au titre du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, au titre de la direction de l'action sociale:

M. Wilkinson (William), suppléant, en remplacement de Mme Laborde-Chiocchia (Martine), suppléante.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 23 mars 1994, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:

En qualité de représentant des ministres suivants:

Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, au titre de la direction générale des enseignements supérieurs:

M. Touin (Jean-Yves), titulaire;

M. Caron (Daniel), suppléant;

Mme Coppolani (Danielle), suppléante.

Au titre du ministre de la défense, au titre de la mission pour la mobilité professionnelle:

M. Esposito-Langella (Antoine), titulaire;

Commandant Brugeaud (Christian), suppléant;

Lieutenant-colonel Cruzet (Bernard), suppléant.

Au titre du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, au titre de la direction de l'action sociale:

M. Wilkinson (William), suppléant, en remplacement de Mme Laborde-Chiocchia (Martine), suppléante.

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