Arrêté du 23 mars 1990

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Art. 9. - A compter de la publication du présent arrêté, est abrogé l'arrêté du 29 juillet 1987 portant création du brevet d'études professionnelles agricoles option Métiers du cheval et instituant une expérimentation dans cette filière.

Il reste toutefois en vigueur jusqu'à la session d'examen de 1991 pour les élèves scolarisés en première année de cette formation à la rentrée scolaire 1988 et qui seraient ajournés à l'examen de fin de cycle en 1990.

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Art. 9. - A compter de la publication du présent arrêté, est abrogé l'arrêté du 29 juillet 1987 portant création du brevet d'études professionnelles agricoles option Métiers du cheval et instituant une expérimentation dans cette filière.

Il reste toutefois en vigueur jusqu'à la session d'examen de 1991 pour les élèves scolarisés en première année de cette formation à la rentrée scolaire 1988 et qui seraient ajournés à l'examen de fin de cycle en 1990.

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