Arrêté du 23 mars 1990

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 2. - Le référentiel professionnel correspondant à la spécialité Entraînement du cheval de compétition figure en annexe I au présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II au présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'

arrêté du 20 juillet 1989 susvisé

.

Les procédures relatives à la mise en oeuvre du module d'adaptation régionale et du module d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 2. - Le référentiel professionnel correspondant à la spécialité Entraînement du cheval de compétition figure en annexe I au présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II au présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé.

Les procédures relatives à la mise en oeuvre du module d'adaptation régionale et du module d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.

Historique des versions

Source : Légifrance