Art. 1er. - Le programme départemental d'insertion du département du Val-de-Marne est arrêté tel qu'il a été adopté le 6 juillet 1989 par le conseil départemental d'insertion jusqu'au 31 décembre 1990.
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JORF n°89 du 14 avril 1990
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Art. 1er. - Le programme départemental d'insertion du département du Val-de-Marne est arrêté tel qu'il a été adopté le 6 juillet 1989 par le conseil départemental d'insertion jusqu'au 31 décembre 1990.