JORF n°0127 du 2 juin 2012

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire en date du 23 mai 2012, M. Gilles, Brunaud, Manuel Clément, professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 7 avril 2012. L'intéressé est maintenu en fonctions jusqu'au 31 août 2012 inclus.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire en date du 23 mai 2012, M. Gilles, Brunaud, Manuel Clément, professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 7 avril 2012. L'intéressé est maintenu en fonctions jusqu'au 31 août 2012 inclus.