Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 mai 2006, M. Pouzols (Philippe, Alain) est nommé notaire à la résidence de Feurs (Loire), en remplacement de Mme Gaillard (Gisèle, Marie-Thérèse), démissionnaire.
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JORF n°126 du 1 juin 2006
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Version 1
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 mai 2006, M. Pouzols (Philippe, Alain) est nommé notaire à la résidence de Feurs (Loire), en remplacement de Mme Gaillard (Gisèle, Marie-Thérèse), démissionnaire.