JORF n°128 du 4 juin 2003

Article 1

Article 1

Les articles 11 (Etats-majors) et 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
1° Au I de l'article 11, au B (Etat-major de la marine), le tableau est ainsi rédigé :

2° Au I de l'article 12, au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), le tableau est ainsi rédigé :


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Version 1

Les articles 11 (Etats-majors) et 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

1° Au I de l'article 11, au B (Etat-major de la marine), le tableau est ainsi rédigé :

2° Au I de l'article 12, au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), le tableau est ainsi rédigé :