JORF n°138 du 16 juin 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Jean Maillard, en remplacement de M. Daniel Meraud.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Jean Maillard, en remplacement de M. Daniel Meraud.