JORF n°140 du 19 juin 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Représentants des départements

Ain

Suppléant : M. Henri Guillermin, en remplacement de M. Gilles Piralla.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Représentants des départements

Ain

Suppléant : M. Henri Guillermin, en remplacement de M. Gilles Piralla.