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Arrêté du 23 mai 1985

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Article 3

L'arrêté du 23 mai 1984 fixant la liste des titres admis en équivalence du diplôme d'études et de recherches en biologie humaine ou du doctorat en biologie humaine pour l'application de l'article 48 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 est abrogé.

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Abrogé24 décembre 2006

Créé le 19 juillet 1985 · Abrogé le 24 décembre 2006

L'arrêté du 23 mai 1984 fixant la liste des titres admis en équivalence du diplôme d'études et de recherches en biologie humaine ou du doctorat en biologie humaine pour l'application de l'article 48 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 est abrogé.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 24 décembre 2006

En vigueur du vendredi 19 juillet 1985 au samedi 23 décembre 2006

Source : Légifrance