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Arrêté du 23 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I bis) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, notamment son article 70 ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 13 mai 2026,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un médecin spécialiste

Résumé. Un médecin spécialisé en médecine physique et de réadaptation est autorisé à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation », la personne dont le nom suit :
M. KAMMOUN (Haykel), né le 27 janvier 1984 à Marseille (France).

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République Française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.

1 version

Fait le 23 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 23 juin 2026
Article 1
Article 2