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Arrêté du 23 juin 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé

Résumé. Un médecin spécialisé en médecine physique et de réadaptation est maintenant autorisé à exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I bis) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, notamment son article 70 (Modification des règles pour les professionnels de santé formés hors UE) ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 13 mai 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialiste

Résumé. Un médecin spécialisé en médecine physique et de réadaptation est autorisé à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation », la personne dont le nom suit :
M. KAMMOUN (Haykel), né le 27 janvier 1984 à Marseille (France).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République Française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.

Fait le 23 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 23 juin 2026
Article 1
Article 2