JORF n°0162 du 14 juillet 2021

Arrêté du 23 juin 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de première préparant au baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 juin 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation du programme d'enseignement d'histoire-géographie pour les DROM

Résumé Les cours d'histoire-géographie en première professionnelle sont adaptés pour les départements et régions d'outre-mer selon des instructions spécifiques.

Les instructions relatives à l'adaptation du programme d'enseignement d'histoire-géographie dans la classe de première professionnelle pour les départements et régions d'outre-mer (DROM), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion, sont fixées conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Cela commence à la rentrée scolaire 2021.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2021.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé d'exécuter l'arrêté

Résumé Le directeur de l'enseignement scolaire doit publier cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 15 juillet 2021 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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