Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Ac Haroblush, Florilège, Frelena, Lorna, Yamato.
Cerisier : bigarreaux : Ferpact, Sumele.
Pêcher :

- nectarines : August Bright, Burchilla, Diamond June, Maillarearly, Maillarêve, Maillarferarie, Maillargrosse, Maillarladie, Maillarpink, Maillaruby, Zaibeglo, Zaigloze ;
- nectarine plate : Oriola ;
- pêches proprement dites : Maillarmaline, Mazarine, Monrond, Zainomio, Zaisuri.

Poirier européen : Taylor's Gold.
Pommier : Chancor, Doriane, Joburn, Pitchounette, Verline.
Prunier japonais : Hengpral.