Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Kioto.
Cerisier : bigarreaux : Fermina, Fertard.
Framboisier : non remontant : Tulameen.
Pêcher :

- nectarines : Honey Blaze, Maillarmagie, Monprime ;
- pêches proprement dites : Mongros, Monnoir, Zaifisan, Zairisup ;
- pêche proprement dite plate : Ornella.

Poirier européen : Ac Harrow Crisp, Ac Harrow Gold.
Pommier : Ariane, Delfloki, Deljuga, Honeycrisp, Lochbuie, Mariri Red, Royal Braeburn, Simmons.