Article 13
A l'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 2014, pour la variété de pommier Douce de l'Avent, dans la colonne : « Espèce », le mot : « Pommier » est remplacé par les mots : « Pommier à cidre ».
1 version
A l'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 2014, pour la variété de pommier Douce de l'Avent, dans la colonne : « Espèce », le mot : « Pommier » est remplacé par les mots : « Pommier à cidre ».
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A l'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 2014, pour la variété de pommier Douce de l'Avent, dans la colonne : « Espèce », le mot : « Pommier » est remplacé par les mots : « Pommier à cidre ».