Arrêté du 23 juin 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 décembre 2008

Art. Annexe II

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Modification des valeurs seuils pour les eaux souterraines

Résumé. L'arrêté modifie les valeurs seuils de certains polluants dans les eaux souterraines, comme l'arsenic et le plomb.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 décembre 2008Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2008
Art. Annexe II

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