Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs seuils pour les eaux souterraines
Résumé. L'arrêté modifie les valeurs seuils de certains polluants dans les eaux souterraines, comme l'arsenic et le plomb.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 décembre 2008Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2008Art. Annexe II