Arrêté du 23 juin 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 décembre 2008

Art. 4

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Modification des valeurs seuils pour l'évaluation des eaux souterraines

Résumé. Les valeurs seuils pour évaluer la qualité des eaux souterraines sont ajustées pour mieux prendre en compte les conditions naturelles et les polluants.

A modifié les dispositions suivantes :

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