En vigueur depuis le 18 juillet 2014
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Liste des habitats et espèces protégés pour un site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont d'Amfreville à Gaillon figure en annexe au présent arrêté.