En vigueur depuis le 12 juillet 2014
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Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 plaine de Vergelin-Fontigon, gorges de Châteaudouble, bois des Clappes figure en annexe au présent arrêté.