Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « E. ― Autres produits » :

1. La dénomination de la rubrique « Société SHS International France (SHS) » est remplacée par : « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) ».
2. La nomenclature des codes 1114237, 1134984 et 1197430 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1114237| Nut orale, enfant de moins de 1 an, NUTRICIA, NEOCATE, bte 400 g | | | Aliment diététique, poudre, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de moins de 1 an, NEOCATE de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, la boîte de 400 g. | | | La prise en charge est réservée aux enfants de moins de 1 an. | | | Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015 | |1134984| Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE, B/10. | | | Aliment diététique, poudre non aromatisée, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de 1 an jusqu'à 10 ans, NEOCATE ADVANCE de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, les 10 sachets de 100 g. | | | La prise en charge est réservée aux enfants de 1 an jusqu'à 10 ans. | | | Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. | |1197430| Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE AROM., B/15. | | |Aliment diététique, poudre aromatisée, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de 1 an jusqu'à 10 ans, NEOCATE ADVANCE AROMATISÉ de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, les 15 sachets de 50 g.| | | La prise en charge est réservée aux enfants de 1 an jusqu'à 10 ans. | | | Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.